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Article 1 – Éditeur du site

Ce site est édité par l’Unité de Cardiologie et de Chirurgie Cardiaque (UCCC) de l’Hôpital Privé Jacques Cartier, sise au 6 avenue du Noyer Lambert 91300 MASSY, tél. : 01 60 13 60 60.

Les directeurs de la publication sont :
– Dr Patrick DONZEAU-GOUGE (chirurgie),
– Dr Erik BOUVIER (cardiologie).

L’hébergement du site de l’UCCC de l’Hôpital Privé Jacques Cartier est assuré par la société Nexen Services SAS, sise au 12 rue Moulin des bruyères 92400 Courbevoie, tél. : 01 46 67 72 95.

Le site, ses différentes fonctionnalités et sa maquette graphique, ont été réalisés par Elodie Berger.

Article 2 – Données personnelles

Le site de l’UCCC de l’Hôpital Privé Jacques Cartier ne collecte aucune données personnelles.

Article 3 – Cookies

Le site de l’UCCC de l’Hôpital Privé Jacques Cartier ne collecte aucun cookie.

Article 4 – Propriété Intellectuelle

4.1 Moteur du site et gabarits

Le site portail de l’UCCC de l’Hôpital Privé Jacques Cartier est réalisé avec le WordPress, un logiciel francophone permettant la gestion et la publication de contenus éditoriaux sur internet, disponible librement sous licence GNU General Public Licence (GPL).

Certains modules additionnels ou plugins utilisés dans le cadre du développement de ce site sont disponibles sous licence GPL et peuvent être réutilisés et distribués librement sous les mêmes conditions d’utilisation, conformément aux dispositions de cette licence.

Les gabarits utilisés sur le site portail sont soumis à la législation en vigueur et protégés par le droit d’auteur, et demeurent la propriété exclusive de l’UCCC de l’Hôpital Privé Jacques Cartier.

4.2 Contenus

Les contenus du site sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de l’UCCC de l’Hôpital Privé Jacques Cartier. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de l’UCCC de l’Hôpital Privé Jacques Cartier.

Vous pouvez faire la demande de cette autorisation, en précisant le contenu que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé, par courrier.

Les reproduction à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

Article 5 – Hyperliens

5.1 Établissement de liens vers les pages du site portail

Tous les liens vers la page d’accueil ou l’une des pages internet du site portail chirurgiecardiaquejacquescartier.com peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site de l’UCCC de l’Hôpital Privé Jacques Cartier », ou toute autre mention équivalente ou plus précise soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé l’UCCC de l’Hôpital Privé Jacques Cartier.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

5.2 Établissement de liens vers les documents publiés sur le site

Tous les liens directs ou profonds vers un document autre qu’une page internet, nonobstant leur forme ou leur contenu, sont interdits, sauf autorisation expresse des éditeurs du site portail.

Cela inclut notamment, mais non exclusivement, tout document de type graphique (tels que .jpeg, .gif, .png), tout document multimédia ou animé (tel que .avi, .mov, .wmv, .flv, .swf, .ppt, .pps), tout document texte ou rédactionnel (tel que .txt, .doc, .docx, .rtf, .xls, .pdf), ainsi que tout autre document non lisible directement depuis un navigateur internet standard.

Nous vous invitons donc à ne pas faire pointer de lien directement vers les documents téléchargeables sur le site, mais vers les pages internet qui y renvoient.

5.3 Inclusions et utilisation de cadres

Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d’un des éléments du site chirurgiecardiaquejacquescartier.com à l’intérieur d’un site tiers par le biais de procédés dits d’inclusion, de cadres (frames), d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits.

5.4 Demandes d’autorisation

L’autorisation pour l’établissement des liens visés au présent article doit-être demandée par courrier.

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Article 6 – Accessibilité

Un effort particulier a été porté sur l’accessibilité du site aux personnes en situation de handicap.

Les pages du site portail ont été développées dans le respect des standards en usage sur internet.

Article 7 – Responsabilité

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